Mentions légales

Le site du DC3 F-AZOX de l'Association "UN DAKOTA SUR LA NORMANDIE".fr, dans toutes ses versions, sont la propriété de l'Association "UN DAKOTA SUR LA NORMANDIE", dont le siège social est situé : Aéroport de Caen - 14650 Carpiquet - France

Directeur de la Publication : J. BATTISTI

Le site est conçu et réalisé par : Jocelyne BATTISTI

Contact Equipe : dakota.normandie@gmail.com


CONDITIONS PARTICULIERES

Droits réservés:

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans en avoir obtenu l’autorisation préalable de l'Association "UN DAKOTA SUR LA  NORMANDIE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Politique de confidentialité:

En aucun cas, les données recueillies sur le site www.dakota-normandie.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.



DC3 F-AZOX BASSIN ARCACHON
key-full

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Alain BATTISTI

Créateur : Association "Un Dakota sur la Normandie"  sous la marque http://www.dakota-normandie.org/
Responsable publication : Jocelyne BATTISTI

Hébergeur : Orson.io - Engine Yard Headquarters, 500 Third Street, Suite 510, San Francisco, CA 94107

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par de l'Association Un Dakota sur la Normandie qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site de l'Association Un Dakota sur la Normandie est mis à jour régulièrement par Jocelyne BATTISTI.  De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site  de l'Association Un Dakota sur la Normandie pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'Association.

L'Association Un Dakota sur la Normandie s’efforce de fournir sur le site  de l'Association Un Dakota sur la Normandie des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site de l'Association Un Dakota sur la Normandies ont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de l'Association Un Dakota sur la Normandie  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet de l'Association Un Dakota sur la Normandie ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'Association Un Dakota sur la Normandie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Association Un Dakota sur la Normandie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

L'Association Un Dakota sur la Normandie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site de l'Association Un Dakota sur la Normandie et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L'Association Un Dakota sur la Normandie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.  L'Association Un Dakota sur la Normandie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l'Association Un Dakota sur la Normandie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site de l'Association Un Dakota sur la Normandie le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause  l'Association Un Dakota sur la Normandie ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site de l'Association Un Dakota sur la Normandie. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site  de l'Association Un Dakota sur la Normandie n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat  de l'Association Un Dakota sur la Normandie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site  de l'Association Un Dakota sur la Normandie .

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies

Le site de l'Association Un Dakota sur la Normandie contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Jocelyne BATTISTI. Cependant, Jocelyne BATTISTI n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site  de l'Association Un Dakota sur la Normandie est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de l'Association Un Dakota sur la Normandie est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute


Association
Un Dakota sur la Normandie

Nous contacter
Mentions légales

©2010-2017
Association "Un Dakota sur la Normandie"



Paiement sécurisé

credit-cards

Réseaux sociaux

Le DC3 F-AZOX est soutenu par
la compagnie aérienne CHALAIR AVIATION